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Révolution Française [ 1c ]
1788
La journée des tuiles
Une révolte populaire ?
Château de Vizille
Alexandre Debelle
Une des douze lithographies de son "Album d'Uriage", commandé par Louis de Saint-Ferriol, fondateur et promoteur de la ville d'eau (ville thermale) d'Uriage-les-Bains. L'aile abritant le Jeu de Paume (cf. texte ci-dessous), au fond, en partie cachée par les arbres, a été détruite par un incendie, en 1865.
1849
« Je crois que M. l’abbé [Chélan]dinait à la maison, place Grenette, lors de la Journée des tuiles. Ce jour là, je vis couler le premier sang répandu par la révolution française. ; c'était un malheureux ouvrier charpentier, blessé à mort par un coup de baïonnette, au bas du dos. [...] Ce souvenir, comme il est naturel, est le plus net qui me soit resté de ces temps-là. »
Stendhal (Henri Beyle), "Vie de Henri Brulard | Autobiographie" publiée par Casimir Stryenski, Paris, G. Charpentier et Cie, 1890, pp. 54 et 56
Sans remonter trop haut le cours de l'histoire, commençons par un moment charnière entre le parlement du Dauphiné (parlement de Grenoble) et le gouvernement, quand le premier se saisit du règlement de l'assemblée provinciale pour mettre en échec le second. En réaction, l'autorité royale, par la voix du garde des Sceaux Chrétien-François de Lamoignon de Basville (Bâville, 1735-1789), condamne la conduite de la cour grenobloise dans une lettre du 12 novembre 1787, adressée à son premier président, et par trois fois au moins, le parlement s'oppose de différentes manières à l'autorité royale (Chianéa, 1996). Le 1er mai 1788, le roi prononce par lettres patentes la cassation d'un arrêté du parlement de Grenoble du 24 janvier, et réactive ainsi l'assemblée provinciale. Le 8 mai, plusieurs édits du roi Louis XVI, impulsés par le premier ministre Etienne-Charles de Loménie de Brienne (1727-1794) et le ministre de la justice Lamoignon, lancent une grande offensive contre les parlements régionaux par une réforme de la justice qui vise à réduire leur pouvoir en abolissant les tribunaux d'exceptions au profit de tribunaux d'appel, en réduisant le nombre des offices et en créant une cour plénière unique à l'échelle du pays, chargée d'enregistrer les édits (Hannecart, 1970).
Gabriel Sénac de Meilhan (1736-1803), avocat au Parlement de Paris en 1762, puis maître des requêtes (1763) et intendant, romancier aussi, a bien rappelé le rôle de contre-pouvoir des parlements à l'arbitraire royal :
« Il n’y avoit point en France de Constitution dans le sens rigoureux où ce mot est entendu : c’est-à-dire, qu’il n’y avoit point d’acte passé entre le Souverain et les Peuples qui fixât invariablement la puissance de l’un et les droits des autres. Mais les réglements faits par les États Généraux, les principes et maximes adoptés par ces assemblées, et le recueil des loix enrégistrées dans les Parlements en tenoient lieu, et le droit de remontrance étoit un frein à l’autorité arbitraire. [...] Je suis convenu que, dans un sens rigoureux, il n’y avoit point, à proprement parler, de Constitution, c’est-à-dire, de charte limitative des divers pouvoirs ; mais aucune question intéressante ne pouvoit, dans le fait être élevée, sans qu’il fût facile de la résoudre en parcourant les réglements rendus sous divers règnes. S’agissoit-il de l’impôt depuis plus de deux siècles ? Les parlements étoient en possession d’en examiner la nécessité et les inconvénients ; et si un Lit de Justice, dernier recours de l’autorité, forçoit les parlements à enrégistrer un impôt, le morne silence des magistrats violentés et les murmures du peuple avertissoient le Monarque de l’abus qu’il faisoit de son pouvoir. Enfin les peuples se refusoient à acquitter des charges qui n’étoient pas établies avec le libre concours des magistrats, et le Roi souvent fut obligé de retirer ses édits. S’agissoit-il de la liberté des citoyens ? personne n’ignoroit que le Roi n’étoit point en droit d’en disposer arbitrairement, et l’usage abusif qu’on a fait de l’autorité à cet égard, a eu originairement pour principe, de pourvoir dans les temps de trouble d’une maniére prompte à la sureté publique. »
Gabriel Sénac de Meilhan, "Du Gouvernement, des mœurs, et des conditions en France avant la Révolution, avec le caractère des principaux personnages du règne de Louis XVI", publication anonyme, "Hambourg, chez Benjamin Gottlob Hoffmann" ; "A Londres, chez Benjamin et Jean White, Libraires en Fleet-Street", 1795, pp 14 et 16.
Une longue tradition, héritée de Voltaire et de son Histoire du Parlement de Paris, a voulu donner le beau rôle à la royauté dans sa lutte de pouvoir avec les parlements. Cette interprétation "fut surtout élaborée par Marcel Marion (1857-1940) entre 1891 et 1905, reprise par l’école de l’Action française avec Jacques Bainville (1879-1936) et Pierre Gaxotte (1895-1982), et est devenue l’orthodoxie universitaire grâce à Roland Mousnier (1907-1993), Michel Antoine, et François Bluche. Elle nous présente les parlements comme la dernière formulation de cet esprit rebelle que la royauté eut à combattre tout au long de son existence alors qu’elle allait remplir sa « mission » d’unifier la France et d’en centraliser l’administration .
Alexis de Tocqueville avait contribué à cette interprétation dans L’Ancien Régime et la Révolution (1856), où il s’efforçait de démontrer que la préfiguration de cet état unitaire et centralisé existait déjà sous l’Ancien Régime finissant." (Rogister, 2011). Les différentes cours de magistrature (parlements, chambres des Comptes, cours des Aides) ont donc été, autant que possible, un rempart au pouvoir monarchique absolu et avaient "opposé une courageuse résistance aux entreprises de l'autorité arbitraire, et ont été éfficacement secondés, dans cette lutte contre des Ministres despotes, par les mœurs et les usages fortifiés de l'opinion, qui a toujours eu un grand pouvoir en France." (Sénac de Meilhan, op. cité, p. 82). C'est dans le droit fil de cette pensée qu'un personnage d'une réédition de 1789 de ses Mémoires d'Anne de Gonzague (1786), le Cardinal de Retz, évoque la convocation des Etats Généraux, critique le poids des impôts qui écrasent le peuple et réclame, comme un certain nombre de bourgeois libéraux, une monarchie de type constitutionnel, à l'image de celle d'Angleterre.
Le 9 mai 1788, le Parlement du Dauphiné promulguait un arrêt contre l'édit royal de la veille :
« La cour, (…) considérant que le mystère qui accompagne les ordres du gouvernement, et les mesures qu’on a prises pour les exécuter au même instant dans toute l’étendue du royaume, annoncent que le coup qui va frapper toutes les cours à la fois, ne peut être que funeste à la nation, et destructeur de la magistrature ; qu’on aurait pas besoin de ces excès de précaution, pour assurer le succès d’une opération qui aurait pour objet l’avantage des peuples ; Que la constitution de l’état ne peut être changée au gré des hommes hardis et entreprenans qui environnent le trône, et que les droits des sujets ne sont pas moins sacrés que ceux du souverain ; Que la monarchie ne peut être conservée que par l’immutabilité des lois qui assurent aux citoyens la liberté de leurs personnes et la propriété de leurs biens (…) Qu’en abolissant la forme essentielle de la vérification et de l’enregistrement pour faire dépendre le sors des lois du seul caprice des administrateurs, on ne saurais prévoir le terme où s’arrêterait leur despotisme ; qu’ils pourraient s’attribuer de droit (…) le pouvoir dangereux de disposer des personnes des citoyens (…) Que transporter en d’autres mains le droit de vérifier la loi relative à l’impôt, dont les parlements sont en possession, du consentement exprès de la nation (…) se serait donner (à la nation) d’autres représentations que ceux qu’elle s’est choisis (…) La cour (…) a unanimement déclaré tenir pour maximes constitutionnelles (…) qu’aucun citoyen ne peut ni ne doit être jugé que par juges compétens (…) et qu’aucune loi ne doit être mise à exécution qu’après la vérification, enregistrement et publication d’icelle (par les parlements), proteste en conséquence contre tout ce qui pourrait être fait au contraire. »
Arrêt du Parlement de Dauphiné
20 Mai 1788
Bibliothèque numérique patrimoniale
Université Grenoble Alpes
Le lendemain 10 mai, puis le 11 mai, le duc Gaspard de Clermont-Tonnerre (1688-1781), lieutenant général et commandant en chef de la province du Dauphiné et l'intendant Caze de la Bove emploie la force militaire pour enregistrer les édits royaux au parlement de Grenoble et verrouillent les portes du palais de justice, mais en "réalité seuls le premier président de Bérulle et le procureur général de Reynaud, mandés par des lettres de cachet individuelles, procèdent, bon gré mal gré, à ces enregistrements. Les autres magistrats présents refusent de siéger et se retirent dans une pièce voisine où ils sont retenus par l’armée pendant toute la séance d’enregistrement"(Chianéa, 1996). Le parlement de Dauphiné, héritier du Conseil delphinal, "qui ne s'est rallié que tardivement et précautionneusement à la théorie des classes s’appuie, désormais, sur elle pour initier un processus révolutionnaire qui va conduire de la journée des Tuiles du 7 juin aux états de Romans de l’automne 1788 en passant par la fameuse assemblée de Vizille du 21 juillet de la même année." (op. cité).
Dès les jours suivants, les parlementaires et leurs soutiens entament une grande campagne de protestation et publient clandestinement des brochures polémiques pour informer et exciter l'opinion. On connaît en particuler le libelle d'un avocat du parlement de Grenoble, Antoine Barnave (1761-1793), encore peu connu, qui s'était déjà prononcé, dans un discours de 1783, sur la division des pouvoirs. Il écrit cette fois un pamphlet intitulé L'Esprit des Édits | Enrégistrés militairement aux Parlements de France, le 10 mai 1788, dans lequel il défend la Magistrature, "digue puissante" qui protégeait "la liberté du peuple", mais que les "nouvelles Loix... si profondément désastreuses, que leur moindre vice est d'attenter à la propriété d'une multitude de citoyens & de laisser vingt-six millions d'hommes sans administration de justice" (op. cité, pp. 2 et 3). Le 20 mai, les magistrats renouvellent leur condamnation des édits royaux du 8 mai, et le palais leur étant fermé, se réunissent chez le premier président Aimable Pierre de Bérulle et déclarent que si les édits sont maintenus « le Dauphiné se regarderait comme entièrement dégagé de sa fidélité envers son souverain » (cité dans Henri Carré, Philippe Sagnac et Ernest Lavisse, "Histoire générale de France depuis les origines jusqu'à la révolution", Tome Neuvième, "Le règne de Louis XVI, 1774-1789, Livre V, L'Agonie de l'Ancien régime (1781-1789), chapitre II, Le Ministère Brienne).
Il serait cependant bien naïf de croire que les parlementaires se battent seulement pour le bien commun. En effet, la perte d'attributions des parlements, en conséquence des nouvelles réformes judiciaires, pourrait écorner de manière substantielle la richesse de diverses classes sociales : « des fortunes seraient atteintes tant dans le milieu des robins (magistrats du Parlement) que dans celui des boutiquiers, artisans, domestiques attachés aux largesses des parlementaires. » (Dossier pédagogique, 1788 en Dauphiné | Les prémices de la Révolution française, Musée de la Révolution française, Domaine de Vizille, Isère). Par ailleurs, c'est dans un contexte de sous-production industrielle et agricole dans la région grenobloise, entraînant crises et chômage, d'annonces de mauvaises récoltes après un printemps pluvieux, de renchérissement du prix du pain, qu'il faut aussi comprendre la colère populaire qui va se déclencher à partir du 7 juin 1788, jour où les parlementaires reçurent au petit matin, comme dans d'autres provinces de France, des lettres de cachet ordonnant leur exil dans leurs régions respectives. C'est la goutte qui fait déborder le vase et pousse à l'émeute des habitants de Grenoble, dont de nombreuses femmes. Qu'elles soient "poissardes et revendeuses" ou "herbières", les observateurs soulignent leur "caractère hardi et déterminé". S'emparant des clochers, elles sonnent le tocsin, entourent et dirigent les magistrats qu'elles obligent à se vêtir de leurs manteaux rouges, à tenir une séance parlementaire et ensuite, les gardent près d'elles autour de grands "feux de joye". Les régiments d'Austrasie et du Royal-Marine ont pour mission de disperser la foule sans tirer, mais des éléments appartenant au second finissent par être acculés entre deux groupes d'émeutiers et finissent par tirer pour se dégager. L’escarmouche fera trois victimes : un dénommé Ivrard transpercé d'un coup de baillonnette, Alexis Jay, un artisan chapelier et un enfant âgé de douze ans, d’une balle perdue. Un certain nombre d'émeutiers montent alors sur les toits et arrachent les tuiles pour les jeter sur les soldats. Trois des quatre consuls de la ville en costume officiel, tentent en vain de raisonner la foule, Pierre Dupré de Mayen, Jacques-Philippe Revol, François Marpoz-Laforest, à l'exception donc du quatrième consul, absent, Jean Botut (Sgard, 1988 ; Coulomb, 2001 ; 2006 ; Guilhaumou et Lepied, 2010)
Au travers du combat des herbières grenobloises, vendeuses de légumes et d'herbes qui participent à forcer les parlementaires à siéger le 7 juin 1788, l'historien Jean-Loup Kastler parle d' « écologie morale de la foule », ces classes modestes défendant les communs contre leur appropriation. Les herbières sont justement au cœur de cet écosystème social, elles qui vivent de glanage, de commerce de plantes médicinales et sont directement touchées par l'action monarchique (J-L Kastler-Vassilievitch, La journée des tuiles du 7 juin 1788 : Les herbières grenobloises et les biens communs, Conférence du samedi 3 janvier 2026 à l'Office Culturel d'Arras).
Par ailleurs, Kastler affirme que des montagnards seraient venus renforcer la contestation populaire sur le marché de la place aux Herbes, "fortement mobilisés contre la remise en cause des règles du Statut Delphinal de 1349 qui fondaient en droit pour l’usage de l’eau des véritables communs. Si cette analyse est confirmée, il y aura une nouvelle démonstration que la question de l’eau à Grenoble fait partie intégrante de l’histoire politique de la ville." (La gestion de l'eau et la journée des Tuiles du 7 juin 1788, ades : association démocratie écologie solidarité, 23 juin 2023).
“ Cela saisit terriblement l’esprit des femmes du peuple. Les vendeuses des marchés s’assemblaient par pelotons. Tout à coup voilà qu’elles fondent chez le premier président ; elles se jettent sur les voitures attelées, détellent, déchargent les malles, coupent les harnais des chevaux. Mais pour que le Parlement ne sorte pas de la ville, il faut s’emparer des portes. Elles étaient fort bien gardées, chacune par trente soldats. Ces dames prennent chacune « une trique », et vont à l’assaut des portes. Quelques hommes déterminés se joignent à elles, armés de bâtons, de pierres, chassent la garde, et à sa place ils se constituent portiers. Les femmes rapportent les clés en triomphe, vont aux églises, montent dans tous les clochers et sonnent furieusement le tocsin.
Il était midi. Ce bruit sinistre, retentissant par les détours de la profonde vallée, les rudes paysans de la Tronche et des communes voisines, dans un terrible transport, saisirent leurs fusils, coururent. Mais les portes étaient clouées. Ils vont chercher des échelles. Par malheur, elles sont courtes. Ils finissent par percer un mur qui fermait une fausse porte. C’est long, mais leur seule présence faisait voir que la campagne était une avec la ville. La troupe n’avait pu reprendre les portes. On la réunit en bataille sur la place principale. Deux compagnies de Royal-Marine étaient en avant, engagées dans une rue. Il était environ deux heures. Le peuple (au premier rang les femmes) regardait fort de travers les soldats de Royal-Marine, insolents et provoquants autant que le noble corps de la Marine elle-même. Beaucoup, de mine singulière, étaient des Basques ou des Bretons. Celui qui était en tête, un sous-officier béarnais, à grand nez crochu d’épervier, oiseau de proie, oiseau de nuit, œil noir de ténèbres et de ruse, blessa au premier regard leur rude instinct de loyauté. Une des femmes n’y tint pas. Elle traverse la rue, va à lui, et, devant sa troupe, lui applique un hardi soufflet (récit d’un témoin oculaire). Ce Béarnais est Bernadotte [futur roi de Suède et de Norvège, cf. Napoléon, partie 2]. Le coup lui valut le salut de la sorcière. (Tu seras roi !). Il vit l’éclair de sa fortune, et fit commencer le feu.
Il avait une bonne chance de tout finir en deux minutes. Il n’avait réellement que vingt on trente hommes en face, le reste femmes et curieux. Ces vingt ou trente, chargés vivement, s’enfuirent, comme il l’avait prévu. Mais ce qu’il ne prévoyait pas, c’est qu’ils revinrent peu à près avec une masse énorme, c’est que tout ce vaillant peuple se mit avec eux. Devant, derrière, sur les toits, partout on ne voyait que peuple. Tuiles, pierres, briques, pleuvent à la fois. Notre Béarnais est blessé, mais reste noté comme homme d’audace peu scrupuleuse, qui n’irait pas de main morte et pouvait monter à tout. L’affaire fut assez sanglante. Force blessés de part et d’autre. Un vieux portefaix est tué ; un jeune homme a les deux cuisses traversées. Même un enfant de douze ans fut cruellement tué d’un coup de baïonnette. ”
Jules Michelet, Histoire de France, Tome seizième, Louis XV et Louis XVI, Ernest Flammarion, éditeur, Paris 1895 (première édition de 1838 à 1841 en 5 volumes (origines-1461), seconde de 1835 à 1845, 3 tomes, puis troisième de 1852 à 1867 en 17 volumes, chez Hachette et Chamerot (source Fonds Michelet, Paris, Bibliothèques patrimoniales).
Tuiles : "de lourdes tuiles romaines – de deux kilos environ – ainsi que des pierres utilisées pour les retenir, les jours de grand vent." (Dossier pédagogique, op. cité).
La journée des tuiles
Alexandre J. M. F Debelle (1805-1897)
peintre, dessinateur, lithographe français
conservateur du Musée de Grenoble
1889
Vizille, France
Musée de la Révolution Française
L'archiviste et historien Aimé-Louis Champollion (dit Champollion-Figeac), neveu du célèbre égyptologue, a moqué Michelet, mais aussi Henri Martin ou encore Sainte-Beuve, qui auraient "rendu compte de la manière la plus inexacte et en dénaturant pour ainsi dire l'instinct libéral qui inspirait la population du Grésivaudan lors de ces périlleuses circonstances." (A. Champollion-Figeac, "Chroniques dauphinoises et documents inédits relatifs au Dauphiné pendant la Révolution, Première période historique | L'Ancien Régime et la Révolution 1750 — 1794", Imprimerie Savigné, à Vienne en Dauphiné, 1884, pp. 314-315). A propos de la Journée des tuiles, il met en doute les sources sur lesquelles Michelet s'était appuyé pour affirmer que les évènements de Grenoble ont mis en scène "des femmes de Grenoble portant leur trique d'une main et de l'autre des branches vertes" (op. cité). Mais Michelet était bien renseigné. L'historien François Vermale l'avait démontré dans la Revue Historique dès 1950 (Kastler, 2025).
On dénombre encore des incidents le 8 juin, puis le calme commence de se faire le jour suivant, et le 11 juin, la ville retrouve son rythme habituel. Le combat reprend alors sa forme plus politique. Le 14 juin, Le "Conseil-Général de la Ville de Grenoble" est "convoqué & assemblé aux formes ordinaires, où se sont trouvés plusieurs Membres du Clergé & de la Noblesse, & autres notables Citoyens" (Délibération de la Ville de Grenoble, Du samedi 14 juin 1788). Cette réunion des trois ordres qui rassemble officiellement 110 signataires "a été convoquée pour concourir, par son zèle & ses lumières, aux nouvelles supplications & représentations qu'il est urgent d'adresser à Sa Majesté, pour obtenir de sa justice la conservation des privilèges de la Province, le rétablissement de l'ordre ancien, & de pourvoir aux besoins des habitans, que les circonstances ont réduits à l'indigence." (op. cité). Les représentants du peuple demandent au roi "de vouloir bien retirer les nouveaux Edits. Rendre à la Province ses Magistrats & les réintégrer dans la plénitude de leurs fonctions. Permettre la convocation des Etats particuliers de la Province, en y appellant les Membres du Tiers-Etat, en nombre égal à celui des Membres du Clergé & de la Noblesse réunis, & par voie d'élection libre. Convoquer les Etats-Généraux du Royaume, à l'effet de remédier aux maux de la Nation." (op. cité). Le 20 juin, le Conseil du roi casse la délibération de l'assemblée des représentants grenoblois, puis Brienne enjoint le premier et second consul, Dupré de Mayen et Revol, de se rendre à Versailles, où ils seront arrêtés par lettres de cachet. Tout ceci cause de nouveau une vive émotion à Grenoble et suscite une violente contestation, qui permet de réunir 204 notables le 2 juillet, qui décident d'une nouvelle réunion d'assemblée le 21 juillet au couvent des Minimes de la Plaine, aux portes de la ville. Comme le duc de Clermont-Tonnerre refuse qu'elle se passe à Grenoble, Claude Perier les accueille dans son château Vizille, à une vingtaine de kilomètres de la capitale dauphinoise. Claude-Nicolas Perier, dit Milord (1742-1801), héritier d'un bourgeois du Dauphiné, partisan de l'abolition des privilèges, est un acteur principal de la première révolution industrielle dans la région iséroise. Il crée la première banque Perier (Perier, Berlioz, Rey & C°), fait du négoce en gros, principalement de produits textiles, fonde à Vizille une manufacture de papiers peints (1777), puis une autre, dans son château, de cotonnades imprimées et d'indiennes à Vizille et investit dans la fabrication des premières machines à vapeur de James Watt (cf. première révolution industrielle). L'homme d'affaires fait aussi dans le commerce international « par la commandite de la Société marseillaise importatrice de sucre de canne « Pierre Chazel et Cie ». En 1783, il fonde une nouvelle société de parts avec deux associés grenoblois, Berlioz et Rey. Quatre ans plus tard, l’achat d’une plantation à Saint-Domingue avec ses terres de culture, ses cases à nègres, son « atelier » de 250 esclaves et son moulin à sucre pour la coquette somme de 1 200 000 livres, représente le couronnement de sa carrière d’homme d’affaires. Cet investissement n’est toutefois pas exceptionnel dans le milieu des riches négociants grenoblois : les Dolle et les Raby sont solidement implantés dans l’île. Le grand commerce des denrées coloniales, alors à son apogée, procure d’importants bénéfices. » (Bourset, 1994).
Claude Perier : "Associé à son père et à son cousin dans la Société « Jacques Perier, père et fils, neveu et Cie », Claude-Nicolas porte la famille Perier au pinacle de la fortune et de la notoriété. En 1789, avec le paiement annuel d’une capitation de 120 livres, il est le roturier le plus imposé de Grenoble.
[...] Toutefois, dans la société d’ordres de l’Ancien Régime, l’argent ne confère pas la dignité sociale. Comme son père jadis, Claude Perier convoite la noblesse. Pour l’obtenir, il se sert de sa fortune en achetant en 1779, une charge de Conseiller-Secrétaire du Roi, anoblissante au bout de vingt ans d’exercice purement fictif. Bien que depuis l’Edit de 1579, l’acquisition d’un fief n’enlève pas la roture, elle est source de prestige. [...] Toutefois, le négociant ne s’illusionne pas sur la valeur d’un titre acquis au moyen de « la savonnette à vilains »." (Bourset, 1994)
« Quant à son frère Augustin I Perier (avant son décès en 1793), il s’affirme en négociant, dont, un temps, au sein de la dernière Compagnie des Indes en 1785-1792/93, aux côtés de son beau-frère Clément Carié. C’est un bon tremplin pour la deuxième génération Perier puisque Augustin aurait été l’homme le plus riche de Grenoble à la veille de la Révolution, en tout cas le plus taxé pour l’impôt de capitation. » (Bonin, 2019)
Le 21 juillet, l'assemblée des trois ordres de la province du Dauphiné se tient donc dans la salle du jeu de paume du château de Vizille, en grande partie à l'initiative des avocats Barnave et Jean-Joseph Mounier (1758-1806), qui avait acheté en 1783 une charge de juge royal, au parlement du Dauphiné, et qui devient secrétaire des différentes assemblées du moment. S'agissant de celle du 21 juillet, se trouvent là 165 nobles, 50 ecclésiastiques, privés de la présence des évêques, car le haut clergé était contre cette réunion, et 250 membres du Tiers, tous ces notables étant loin, par ailleurs, de représenter l'ensemble de la population :
« Et le peuple dauphinois ? La basoche grenobloise mise à part, il était resté parfaitement insensible à la déchéance d'un Parlement aristocratique, qui protégeait habituellement les seigneurs contre les réclamations de leurs censitaires. Il ne répondit pas à l'appel de Vizille : 194 paroisses seulement étaient représentées sur 1212 que comptait le Dauphiné. L'installation à Romans des nouveaux États de la province, se recrutant exclusivement parmi les bourgeois riches, les ecclésiastiques du premier ordre, et les gentilshommes de naissance ; l'élection, par ces Etats, des députés du Dauphiné aux États généraux, ne le tirèrent pas de son indifférence hostile. Les espérances des Notables n'étaient pas les siennes. Il n'acceptait pas les prudents ménagements que le Tiers-État de Romans avait observés à l'égard des droits seigneuriaux et des inégalités fiscales. De même que le Parlement, bon gré mal gré, avait dû céder la place aux Notables des trois Ordres, à leur tour, ceux-ci, avant même la réunion des États généraux, étaient débordés par les revendications égalitaires, qui s'élevaient avec force, obstinément, des communautés dauphinoises. » (Egret, 1949). L'année suivante, l'universitaire de Poitiers précisait que la "révolution dauphinoise de 1788 a été l'œuvre d'une coterie" dont Mounier "était l'âme agissante" (Egret, 1950), une âme monarchienne qui s'empressera cependant, nous le verrons, de quitter rapidement le navire du changement pour protéger ses intérêts matériels.
L'assemblée des trois ordres reprend "largement les thèmes parlementaires comme Clarisse Coulomb l’a démontré dans sa thèse [voir bibliographie, NDA]. Le maintien de l’enregistrement libre des lois dans les cours souveraines, la demande au roi de restaurer les États de la province, la convocation des États Généraux, le doublement de la représentation du Tiers faisaient partie du programme parlementaire. Le parlement ne vit d’ailleurs rien à blâmer dans la déclaration de Vizille et lors de sa rentrée, le 17 novembre 1788, l’avocat général La Boissière s’exclama dans un discours sur les États Généraux : « Nous ne sommes plus Dauphinois, mais Français libres sous un roi », reprenant une formule de Mounier. Certains y discerneraient un souci de retrouver l’initiative chez des magistrats dépassés par le cours des choses, mais il nous semble beaucoup plus probable que, comme l’affirme Clarisse Coulomb, « le débat physiocratique et la question de l’impôt avaient permis un long cheminement des magistrats vers la conscience de l’unité nationale ». Grisés par le pouvoir et se voulant les garants des lois fondamentales, les juges avaient transformé l’opinion en jury, institution antithétique des principes mêmes de l’absolutisme et l’on ne peut que suivre Matthew Levinger dans ses conclusions : «L’opposition parlementaire a préparé la voie à la Révolution française : en laissant supposer que l’autorité suprême résidait dans la Nation plus que dans le Roi, les Parlements ont commencé à rendre concevable l’idée d’un système politique sans monarque »" (Figeac, 2006).
“ De mai à septembre 1788, on assiste, en Dauphiné, à une mobilisation en faveur du Parlement menacé par la réforme Lamoignon. Mais très vite ces parlementaires se retrouvent en porte-à-faux avec le mouvement qu'ils ont suscité. Ce mouvement est pris en mains par les notables des trois ordres qui s'appuient sur les villes, bourgs et communautés de la province. Spontanément, les États provinciaux se réunissent à Grenoble (14 juin), à Vizille (21 juillet), avec la double représentation du Tiers. Ces assemblées réclament sans doute la restauration du Parlement mais formulent un véritable programme politique (réunion des États généraux avec la double représentation du Tiers et la souveraineté financière) auquel n'adhère pas la majorité des parlementaires (on en compte une dizaine à Vizille). À partir de l'automne 1788, c'est l'effacement progressif du Parlement. La nouvelle constitution de la province, élaborée à Romans en septembre 1788, adoptée en novembre, malgré les réserves du roi, mise en œuvre par les États de la province, du 1er décembre 1788 au 16 janvier 1789, prive le Parlement de l'essentiel de ses pouvoirs politiques et administratifs au profit des États et de leur commission intermédiaire. L'opposition du Parlement aux réformes engagées accentue l'hostilité de l'opinion à son égard, en particulier celle des communautés dauphinoises qui remettent en cause son pouvoir judiciaire. La grande peur de l'été 1789, qui s'accompagne d'une violente insurrection anti-seigneuriale à laquelle les magistrats paient un lourd tribut, la création des municipalités, la suppression des provinces suivie de la départementalisation, la réforme judiciaire entraînent la débâcle de l'institution : le Parlement de Dauphiné disparaît le 30 septembre 1790.
[...]
De la Révolution à la Restauration, quel fut le destin des anciens magistrats ? Par vagues successives, entre l'été 1789 et avril 1792, une vingtaine de magistrats (le tiers de l'effectif) choisit l'émigration. Seize anciens parlementaires sont frappés par la loi des suspects pour leurs contacts avec l'émigration et incarcérés à Grenoble et à Valence. Aucun n'a été jugé et condamné, à l'exception du premier président de Bérulle, retiré à Paris dès 1789 et condamné à mort par le Tribunal révolutionnaire (6 thermidor an II), pour des motifs sans rapport avec les fonctions qu'il avait exercées en Dauphiné. Les autres ont oscillé entre un attentisme prudent et un engagement révolutionnaire plus ou moins affirmé.” (Ducoudray, 2002).
Place Bayard
Devenue place Saint-André ; à droite, le Palais du parlement du Dauphiné à Grenoble, construit entre le XVe et le XVIe siècle, puis remanié au XIXe siècle.
Mais si le peuple continue de manifester son soutien aux parlementaires ces derniers cherchent à en tirer bénéfice à leur profit. A Bordeaux, encore une fois, leur retour est acclamé par la foule en mai, et on casse les vitres de ceux qui n'illuminent pas en leur honneur. Les parlementaires profitent de ce soutien populaire pour préparer un plan qui établit des Etats généraux de Guyenne et du Royaume, "qui avait pour eux de multiples avantages : il leur laissait la haute-main sur les affaires de la province, et leur promettait une influence prépondérante dans les élections aux Etats généraux ;" (Marion, 1901), et ainsi, malgré des "promesses de renonciation aux privilèges pécuniaires", c'est tout l'inverse que recherchait la noblesse guyennaise qui, comme ailleurs, les "multipliait alors assez volontiers" (op. cité) :
"Le régime seigneurial s'était fait plus dur, plus tyrannique, plus vexatoire, surtout dans les pays très féodaux, comme la Bretagne et les provinces de l'Est et du Sud-Est. Des droits depuis longtemps négligés avaient été rétablis et réclamés avec les arrérages de vingt-neuf ans ; parfois certains avaient même été augmentés ; les biens communaux, usurpés suivant la coutume ; les droits d'usage dans les forêts seigneuriales, révoqués ou restreints ; les livres terriers, refaits, aux frais des tenanciers, et à des prix que les lettres-patentes de 1786 venaient de tripler. L'avidité des seigneurs, et surtout de leurs intendants, de leurs procureurs fiscaux, de leurs commissaires à terrier, de leurs meuniers, de tous leurs agents, n'avait cessé de croître." (Sagnac, 1910).
Et si les féodaux se permettaient d'étrangler ainsi les populations rurales, c"est qu'ils n'avaient pas à redouter d'être sanctionnés par les tribunaux ou les Parlements, où siégeaient "des juges complaisants, seigneurs aussi, très souvent, parfois amis ou parents." (op. cité).
livres terriers : Le terrier est "un livre, registre ou cartulaire qui renferme les lois de la seigneurie, et contient les usages, droits, prérogatives, privilèges, conditions des personnes et héritages domiciliés, situés et assis en icelle, dans lequel sont transcrites toutes les déclarations des censitaires, baux à cens, procès-verbaux de limites, de justice, dixmeries [dîmeries, NDA], dénombrements de droits de la seigneurie tant utiles qu'honorifiques, description et confins des domaines, des héritages d'icelle et généralement tout ce qui appartient à la seigneurie, tant en propriété que droits honorifiques, utiles, réels, personnels et mixtes, le tout signé d'un ou deux notaires." (Edme De La Poix De Freminville, La pratique universelle, pour la rénovation des terriers et des droits seigneuriaux, 1746)
Contrairement à un long passé où les communautés villageoises se laissaient traîner en justice, ces dernières prennent l'initiative, dès les années 1738-1740, "du combat juridique et exigent la communication des titres constitutifs, ce qui était à peu près leur seul moyen d’action, mais les seigneurs ne manquaient pas de titres, qu’il s’agisse des reconnaissances ou des décisions de justice, si bien que les procès sont toujours perdus. L’inefficacité de l’action judiciaire engendre un certain nombre de réactions qui témoignent de la conscience paysanne face à un régime agraire dominé par la seigneurie. Si les procès ne sont pas choses nouvelles, ils s’accompagnent désormais d’attaques contre les biens et les personnes qui le sont davantage. À compter de la fin du premier tiers du XVIIIe siècle, la seigneurie et ses agents subissent d’innombrables actions de harcèlement qui prennent les formes les plus diverses : destruction massive de pigeons, bris de clôtures, abattage des signes extérieurs de la justice, incendies… et parfois assassinat des gardes-chasses. Les auteurs de ces infractions, protégés par le silence de la communauté villageoise, ne sont jamais découverts." (Clere, 2005).
Dépassant le cadre strict des ordres, les notables font de plus en plus partie, à la fin de l'Ancien Régime, d'une "élite large, fondée sur la richesse et la propriété" dépassant les "oppositions traditionnelles entre nobles et non-nobles. Si cette hypothèse est exacte, les notables auraient organisé leur résistance non sur le terrain vermoulu de la défense des immunités, mais sur celui, à la fois plus moderne et plus large, de la défense de la propriété." (Chaussinand-Nogaret, 1980). Rappelons que c'est même du sein de la noblesse que sont sortis quelques-uns de leurs plus farouches critiques. Ainsi D'Argenson ne critiquait-il pas sous Louis XV (et après lui Saint-Simon) cette noblesse qui "a bien l'air de n'être que les frelons de la ruche qui mangent le miel sans travailler ... On n'aura de repos que l'on efface jusqu'au dernier vestige de cette division entre patriciens et plébéiens, entre nobles et roturiers." (D'Argenson, in op. cité). Et "d'Antraigues lui-même, dont le pamphlet fut, avec celui de Sieyès, le plus grand best- seller de l'année 88, déclare que les privilèges de la noblesse, ce «fléau» sont «devenus odieux»" (op. cité).
Saint-Simon : cette citation inspirera aussi Antoine-Louis Claude Destutt de Tracy (Principes logiques, ou Recueil de faits relatifs à l'intelligence humaine, 1817)
Sieyès : Emmanuel-Joseph S., (dit "abbé S.", 1748-1836), ordonné prêtre en 1774, nommé vicaire général de Chartres en 1783, a publié l'Essai sur les privilèges en 1788 ; il est élu député du Tiers-Etat à Paris le 19 mai 1789.
Calcul stratégique des riches comme toujours, bien sûr, pas du tout par amour de l'égalité, on pourrait s'en douter [sur le sujet, voir aussi Condorcet ] :
"D'abord le sentiment que la noblesse ne peut plus, sans courir au suicide, continuer à former dans la nation un ordre distinct, et que, pour préserver ses intérêts les plus essentiels, mieux vaut renoncer à une immunité qu'il ne sera plus possible de conserver bien longtemps, et s'allier à ceux qui ont les mêmes intérêts généraux qu'elle même à défendre, soit tous les grands propriétaires de biens-fonds, nobles et roturiers. Cette alliance avec le haut tiers état doit permettre de sauvegarder l'intérêt des propriétaires et peut-être aussi des seigneurs : le silence quasi-total des cahiers de la noblesse sur les droits seigneuriaux n'est sans doute pas un hasard. La deuxième raison est politique. La résistance de la noblesse aux projets fiscaux de la monarchie n'a pas été exclusivement égoïste. Bien que la volonté de défendre le privilège n'ait pas été absente de sa résistance, loin de là, une autre raison explique aussi son obstination : le refus de l'absolutisme, régime que la noblesse n'a jamais accepté. Le privilège est, répétons-le, dans l'esprit de beaucoup, le dernier rempart de la liberté, la seule forme possible d'opposition au progrès de la « tyrannie »" (Chaussinand-Nogaret, 1980).
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