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Révolution Française
[ 17 ]
Le marc d'argent
Citoyens passifs, citoyens actifs
Le 22 octobre 1789, les députés de l'Assemblée Nationale reprennent la discussion sur le suffrage censitaire, commencée deux jours avant, 20 octobre, où ils avaient établi en clôture de séance "que la première qualité d’éligibilité est d'être né Français ou devenu Français." (Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome IX - Du 16 septembre 1789 au 15 novembre 1789, Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1875, p. 470. Ils décrètent alors "la seconde qualité d'éligibilité comme il suit : « Etre âgé de vingt-cinq ans » (op. cité, p. 478), et plus tard : "« La troisième qualité requise pour être éligible consiste à être domicilié de fait dans l’arrondissement des assemblées primaires, au moins depuis un an. »
Quatrième qualité d’éligibilité : Payer une imposition directe de la valeur locale de trois journées de travail. »"(op. cité, p. 479).
Le 22 octobre, le principe de citoyenneté active, opposé à la citoyenneté passive, a été basé sur un cens électoral comprenant une contribution directe de trois journées de travail. En juillet, déjà, l'abbé Sieyès avait formulé ces deux notions pendant les débats préparatoires à la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen (dont il propose son projet en août : cf. partie 11), au travers de son Préliminaire de la Constitution :
"Tous les habitants d'un pays doivent y jouir des droits de citoyen passif ; tous ont droit à la protection de leur personne, de leur propriété, de leur liberté etc., mais tous n'ont pas droit à prendre une part active dans la formation des pouvoirs publics ; tous ne sont pas citoyens actifs. Les femmes, du moins dans l'état actuel, les enfants, les étrangers, ceux encore qui ne contribueraient en rien à soutenir l'établissement public, ne doivent point influer activement sur la chose publique. Tous peuvent jouir des avantages de la société ; mais ceux-là seuls qui contribuent à l'établissement public sont comme les vrais actionnaires de la grande entreprise sociale. Eux seuls sont les véritables citoyens actifs, les véritables membres de l'association."
Abbé Sieyès, op. cité, Archives Parlementaires, Tome VIII, séance du 21 juillet 1789, p. 259.
Le grand exposé de Sieyès est un énième catéchisme du libéral, qui accepte très bien que l'égalité des droits s'accompagne indéfiniment de profondes inégalités sociales :
"Il existe, il est vrai, de grandes inégalités de moyens parmi les hommes. La nature fait des forts et des faibles ; elle départ aux uns une intelligence qu'elle refuse aux autres. Il suit qu'il y aura entr'eux inégalité de travail, inégalité de produit, inégalité de consommation ou de jouissance ; mais il ne suit pas qu'il puisse y avoir inégalité de droits."
op. cité, p. 257.
En bon libéral, Sieyès égrène à sa manière les points de doctrine que nous avons illustré maintes fois, à commencer par le fait de nous faire croire que son modèle de société est "une société fondée sur l'utilité réciproque" puisqu'elle est "véritablement sur la ligne des moyens naturels qui se présentent à l'homme pour le conduire à son but." Comme beaucoup de philosophes libéraux, l'abbé nous chante à sa façon la complémentarité des conditions, faisant de tous les hommes des "associés", dont l'union, conduit au bonheur de tous : "L'objet de l'union sociale est le bonheur des associés. L'homme, avons-nous dit, marche constamment à ce but ; et certes, il n'a pas prétendu en changer, lorsqu'il s'est associé avec ses semblables. Donc l'état social ne tend pas à dégrader, à avilir les hommes, mais au contraire à les ennoblir, à les perfectionner." (op. cité). On peut constater que, comme beaucoup de ses prédécesseurs idéologiques, il utilise une phraséologie sensitive, morale, qui évite toute confrontation avec les réalités sociales. Ce qui conduit aux inepties récurrentes qui font découler le bonheur social du libre usage de la propriété : "Celui-là est libre, qui a l'assurance de n'être point inquiété dans l'exercice de sa propriété personnelle, et dans l'usage de sa propriété réelle. Ainsi tout citoyen a le droit de rester, d'aller, dépenser, de parler, d'écrire, d'imprimer, de publier, de travailler, de produire, de garder, de transporter, d'échanger et de consommer, etc." (op. cité, p. 258). Ça fait une belle jambe de se savoir libre de travailler sans trouver de travail. Ça fait une belle jambe d'être libre de consommer, sans un sou pour le faire. Ou encore : "Ainsi puisque, dans l'état social, l'homme croît en moyens moraux et physiques, et qu'il se soustrait en même temps aux inquiétudes qui en accompagnaient l'usage, il est vrai de dire que la liberté est plus pleine et plus entière dans l'ordre social, qu'elle ne peut l'être dans l'état qu'on appelle de nature." (op. cité, p. 257).
Suffrage censitaire : Le marc d'argent
Le 29 septembre 1789, le député Thouret avait déposé un rapport sur le sujet du suffrage, dans lequel il avait calculé "que, la population de la France étant d’environ 26 millions d’habitants, il ne devait y avoir qu’environ 4 400 000 électeurs. Pour être citoyen actif, il demandait la condition de trois journées de travail ; pour être éligible à l’Assemblée de la commune et à celle du département, la condition de dix journées de travail ; pour être éligible à l’Assemblée nationale, la condition de payer une contribution directe égale à la valeur d’un marc d’argent. Tout ce système était proposé par Thouret brièvement, sèchement, sans raisons à l’appui."
François-Aphonse Aulard, "Histoire politique de la Révolution française | Origines et Développement de la Démocratie et de la République (1789-1804)", Chapitre III, "Bourgeoisie et démocratie (1789-1790)", p. 62.
De nombreux députés ont proposé des restrictions censitaires, distinguant entre citoyens actifs et citoyens passifs :
"M. de Montlosier, en examinant le projet du comité [de constitution, NDR], attaque l’expression de citoyens actifs et de passifs. Tout citoyen est actif dans l’Etat, quand il s’agit de s’occuper des droits de tous les citoyens. Le comité, dit-il, a été embarrassé du grand nombre de votants aux assemblées primaires. Il serait aisé de se débarrasser de cette extrême population, en ne considérant comme citoyens que des chefs de famille. La question de l’âge nécessaire pour être admis aux assemblées primaires deviendrait alors inutile ; tout homme marié serait reconnu chef de famille, et il serait citoyen, puisqu’il donnerait des hommes à l’Etat. Ainsi, les célibataires seraient exclus des assemblées primaires" (20 octobre, Archives Parlementaires, op. cité, p. 469). Démeunier rejette la disposition contre les célibataires, qui "serait évidemment injuste à l’égard des citoyens que leur fortune, leur position ou leur caractère déterminerait au célibat", après avoir rappelé que le comité "a expliqué qu’il entendait par citoyens passifs ceux qui n’ont pas les qualités d’éligibilité nécessaires ; ceux qui ne peuvent exercer leurs droits, les femmes, les enfants, etc." (op. cité, p. 470).
Legrand propose de faire "payer une imposition équivalente au prix de trois journées de travail. Le payement d’une imposition ne doit être exigé dans les assemblées primaires que comme preuve de cité ; la pauvreté est un titre, et quelle que soit l’imposition, elle doit être suffisante pour exercer les droits du citoyen." (op. cité, p. 469).
Le 22 octobre, plusieurs députés contestent la distinction des citoyens par la richesse :
"M. L'abbé Grégoire attaque cet article ; il redoute l’aristocratie des riches, fait valoir les droits des pauvres, et pense que pour être électeur ou éligible dans une assemblée primaire, il suffit d’être bon citoyen, d’avoir un jugement sain et un cœur français." (op. cité, p. 479).
Même son de cloche chez l'ancien député de la noblesse Adrien Jean-François Duport (1759-1798), avocat au Parlement de Paris, aristocrate libéral qui a embrassé très vite la révolution anti-absolutiste et rejoint le Tiers-Etat le 25 juin 1789 (comme Louis Philippe d'Orléans et Alexandre Théodore Victor de Lameth) : "Cet article compte pour quelque chose la fortune qui n’est rien dans l’ordre de la nature. Il est contraire à la déclaration des droits." (op. cité).
Adrien Duport participe à la révolte parlementaire à Paris, en 1787 et prononce un discours remarqué contre les édits fiscaux du roi. Proche des idées de Barnave, Mounier ou Brissot, il est un des premiers à réclamer la réunion des Etats-Généraux et "une solide constitution" (Généanet, fiche biographique d'Adrien Jean-François Duport de Prélaville). Fin juillet 1787, il fonde "le Parti des nationaux (également appelé Parti des patriotes), où se retrouvèrent des personnalités extérieures au Parlement de Paris : La Fayette, Nicolas de Condorcet, Emmanuel-Joseph Sieyès, Guy-Jean-Baptiste Target et Marie-Jean Hérault de Séchelles. Il s'opposa aux édits des ministres du roi et le 4 janvier 1788, sur sa proposition, le Parlement rend un arrêt qui condamne les actes arbitraires du gouvernement, l'emprisonnement sur lettres de cachet et l'exil des opposants à la politique royale."
L'année suivante, en 1788, il se rallie au Tiers-Etat et fonde la Société des Trente, club politique qui a deux objectifs principaux : le doublement de la députation du Tiers et le vote par tête.
"Cette société attira l'élite de la noblesse libérale, du haut tiers et même des grands prélats : La Fayette, Honoré Gabriel Riqueti de Mirabeau, Emmanuel-Joseph Sieyès, Charles-Maurice de Talleyrand-Périgord, François-Xavier-Marc-Antoine de Montesquiou-Fézensac, Pierre Samuel du Pont de Nemours, et Louis-Michel Lepeletier de Saint-Fargeau, les frères Théodore de Lameth et Alexandre Théodore Victor de Lameth, ainsi que le banquier suisse Étienne Clavière."(op. cité).
En 1789, il forme ce qu'on appellera le Triumvirat, avec Lameth et Barnave, se ralliera "à la prise de la Bastille et contribua à l'abolition de la dîme, de la noblesse et de ses privilèges le 6 août, et fit supprimer la gabelle le 27 août. Il prit part à la rédaction de la Déclaration des Droits de l'homme et du citoyen de 1789, en présentant son propre projet dans lequel il combat les abus de l’Ancien Régime, et sera le rapporteur de l’article 17. Il est aussi l'un des principaux inspirateurs des articles 8 et 9. Il est l'un des principaux fondateurs du Club des Jacobins après les journées d'octobre. Il s'opposa aux deux chambres et au veto absolu du roi, entreprenant de diminuer les pouvoirs du roi en faisant voter le veto suspensif."
(op. cité).
Adrien Duport
Député de Paris
Jean-Baptiste Vérité (1756-1837)
graveur français
pointillé, eau-forte, roulette,
Collection de Vinck. Un siècle d'histoire de France par l'estampe, 1770-1870. Vol. 13 (pièces 2081-2219), Ancien Régime et Révolution
1790
21 x 13 cm
Bibliothèque Nationale de France
BNF, Paris
département Estampes et photographie,
RESERVE QB-370 (13)-FT 4
Robespierre abonde dans le même sens : "Tous les citoyens, quels qu’ils soient, ont droit de prétendre à tous les degrés de représentation. Rien n’est plus conforme à votre déclaration des droits, devant laquelle tout privilège, toute distinction, toute exception doivent disparaître. La Constitution établit que la souveraineté réside dans le peuple, dans tous les individus du peuple. Chaque individu a donc droit de concourir à la loi par laquelle il est obligé, et à l’administration de la chose publique, qui est la sienne. Sinon, il n’est pas vrai que tous les hommes sont égaux en droits, que tout homme est citoyen. Si celui qui ne paye qu’une imposition équivalente à une journée de travail a moins de droit que celui qui paye la valeur de trois journées de travail, celui qui paye celle de dix journées a plus de droit que celui dont l’imposition équivaut seulement à la valeur de trois ; dès lors celui qui a 100,000 livres de rente a cent fois autant de droit que celui qui n’a que 1,000 livres de revenu. Il résulte de tous vos décrets que chaque citoyen a le droit de concourir à la loi, et dès lors celui d’être électeur ou éligible, sans distinction de fortune." (op. cité).
Defermon (Joseph Jacques, comte Defermon des Chapelières, 1752-1813), avocat au parlement de Bretagne, à Rennes, qui siège aussi sur les bancs de gauche de l'Assemblée, affirme :
"La nécessité de payer une imposition détruirait en partie la clause de la majorité, car les fils de famille majeurs ne payent pas d’impositions. La société ne doit pas être soumise aux propriétaires, ou bien on donnerait naissance à l’aristocratie des riches qui sont moins nombreux que les pauvres. Comment d’ailleurs ceux-ci pourraient-ils se soumettre à des lois auxquelles ils n’auraient pas concouru ? Je demande la suppression de cette quatrième qualité." (op. cité).
De l'autre côté du spectre politique, et à-rebours du progrès social, les tenants de la préservation de l'ordre social inégalitaire se font encore entendre :
"M. Dupont (de Nemours). Le comité de Constitution a commis une erreur en établissant des distinctions entre les qualités nécessaires pour être électeur ou éligible. Pour être éligible, la seule question est de savoir si l’on paraît avoir des qualités suffisantes aux yeux des électeurs. Pour être électeur il faut avoir une propriété, il faut avoir un manoir. Les affaires d'administration concernent les propriétés, les secours dus aux pauvres, etc. Nul n’y a intérêt que celui qui est propriétaire ; les propriétaires seuls peuvent être électeurs. Ceux qui n’ont pas de propriétés ne sont pas encore de la société, mais la société est à eux." (op. cité).
Jean-François Gauthier de Biauzat aurait même voulu étendre "la quotité de l'imposition" aux assemblées primaires, par "une contribution équivalente aune ou deux onces d’argent." (op. cité).
De son côté, Démeunier est d'avis qu'en "n’exigeant aucune contribution, dit-il, on admettrait les mendiants aux assemblées primaires car ils ne payent pas de tribut à l’Etat ; pourrait-on d’ailleurs penser qu’ils fussent à l’abri de la corruption ? L’exclusion des pauvres, dont on a tant parlé n’est qu’accidentelle ; elle deviendra un objet d’émulation pour les artisans, et ce sera encore le moindre avantage que l’administration puisse en retirer. Je ne puis admettre l’évaluation de l’imposition par une ou deux onces d’argent. Celle qui serait faite d’après un nombre de journées deviendrait plus exacte pour les divers pays du royaume, ou le prix des journées varie avec la valeur des propriétés." (op. cité).
Le 29 du même mois, les députés rajoutent une couche d'inégalités en plus dans l'accession à l'éligibilité des représentants de la nation, par l'adoption de la motion exigeant une contribution d'un marc d'argent pour être éligible aux Assemblées nationales.
marc : Unité de poids d'origine germanique (de l'ancien francique : marka, puis marke, mark, march, marca en latin médiéval, etc.), en usage en Europe du XIe au XVIIIe siècle (Darnis, 2005 ; CNTRL )
"En France, durant les derniers siècles de l'Ancien Régime, la livre royale, qu'on appelait la livre « poids de marc », se composait de 16 des onces, dont 8 constituaient l'unité de poids* qui avait été adoptée pour la fabrication des monnaies royales, unité qui était un marc de Troyes." (Guilhiermoz, 1919).
* soit 244,75 grammes
Balance Eligible
du
Marc d'Argent
Estampe, Eau, forte, anonyme
1789
18 x 26.7 cm
Musée Carnavalet,
Paris, France
G. 25377
A gauche, l'homme fortuné est souriant, son opulence symbolisée par un porc, un cochon lourd et gras qui pèse le poids de l'égibilité, pendant que l'homme instruit mais pauvre ne pèse rien politiquement. Maigre, il est exclu de la vie politique et s'enfuit en s'arrachant les cheveux (Duprat, 1989)
“Dans le bloc des citoyens actifs, la Constitution établissait de nouvelles hiérarchies. Les assemblées primaires qui se réunissaient dans les campagnes au chef-lieu de canton, — afin d’écarter les moins aisés par les frais de déplacement, — ne pouvaient choisir comme électeurs au second degré, à raison d’un sur 100 membres, que ceux des citoyens actifs qui payaient une contribution égale à la valeur de 10 journées de travail. Ces électeurs, qui se réunissaient ensuite au chef-lieu du département comme les délégués sénatoriaux de nos jours, formaient l’assemblée électorale qui choisissait les députés, les juges, les membres des assemblées de département et de district, l’évêque, etc. Mais les députés ne pouvaient être pris que parmi les électeurs qui payaient au moins une contribution directe égale à la valeur d’un marc d’argent (50 francs environ) et qui posséderaient en outre une propriété foncière. Dans l’aristocratie des électeurs on créait ainsi une aristocratie d’éligibles. Les électeurs n’étaient pas très nombreux, 300 à 800 par département. Les éligibles à la députation l’étaient encore moins. A l’aristocratie de la naissance succédait l’aristocratie de la fortune.
Les citoyens actifs faisaient seuls partie de la garde nationale, c’est-à-dire qu’ils portaient les armes, tandis que les citoyens passifs étaient désarmés.
Contre le marc d’argent, c’est-à-dire contre le cens d’éligibilité, Robespierre mena une ardente campagne qui le popularisa. Marat dénonça l’aristocratie des riches. Camille Desmoulins fit observer que J.-J. Rousseau, Corneille, Mably ne pourraient pas être éligibles. Loustalot rappela que la Révolution avait été faite « par quelques patriotes qui n’avaient pas l’honneur de siéger dans l’Assemblée nationale ». La campagne porta : 27 districts parisiens protestèrent dès le mois de février 1790. ”
Albert Mathiez, "La Révolution Française, Tome I, "La chute de la royauté" (1787-1792)", Paris, Librairie Armand Colin, 1922, pp. 114-115.
La Romaine
Aristocratique
Estampe, Eau, forte, anonyme
1789
26.3 x 22.3 cm
Musée Carnavalet,
Paris, France
G. 25381
A gauche, le citoyen avisé mais sans le sou est pesé, mais "il n'est pas de poids", comparé au groupe de nantis sur la droite, eux, "ils en sont. Au centre, le "géant Iscariotte, aristocrate" (il en est presque l'anagramme), se référant au personnage biblique de Judas l'Iscariote. La nouvelle caricature apparaît sur les gravures à l'été 1789, "au gré de la chronique de la « grosse bête » aristocratique (septembre 1789 et le débat sur le veto royal, octobre 1789 et le « complot autrichien » de la cour, novembre-décembre 1789 et la formation des principaux journaux et clubs contre-révolutionnaires, juin 1790 et l'abolition des titres de noblesse, juillet 1790 et la crainte d'un complot fomenté contre la fête de la Fédération...)" (de Baecque, 1992)
BIBLIOGRAPHIE
DARNIS Jean-Marie, 2005, "Annexes", article de l'ouvrage collectif : "D'or et d'argent | La monnaie en France du Moyen-Âge à nos jours | Cycle de conférences tenues à Bercy entre le 22 octobre 2001 et le 18 février 2002", Comité pour l'Histoire économique et financière de la France ( Institut de la gestion publique et du développement économique, IGPDE).
DE BAECQUE Antoine, 1992, "Iscariotte, géant aristocrate ou l'image monstre de la Révolution", article de la revue Annales historiques de la Révolution française, n°289, "Images et symboles", pp. 323-332.
DUPRAT Annie, 1989, "Du Roi-père au roi-cochon", communication au Colloque organisé par l'Université Paris VIII, l'Institut d'histoire de la Révolution française de Paris I et le Comité pour le Bicentenaire de la ville de Saint-Denis : "Saint-Denis ou Le Jugement dernier des rois", tenu à Saint-Denis du 2 au 4 février 1989, dont les Actes ont été publiés sous la direction de Roger Bourderon aux Editions PSD Saint-Denis, en coédition avec l'Espace Européen, La Garenne-Colombes, en 1992, pp. 81-90.
GUILHIERMOZ Paul, 1919, "Remarques diverses sur les poids et mesures du Moyen Âge", article de la Bibliothèque de l'école des chartes | Revue d'Érudition. 1919, tome 80, pp. 5-100.